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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Les frontières supprimées, la fraude prospère. Le régime de transit communautaire.1996
Le transport frigorifique en quête d'harmonisation.1996
Matières dangereuses : un projet d'arrêté à haut risque.1996
Comment fonctionne l'Europe des transports.1996
La collecte des déchets.1996
Jean Charles Fromage, président de Transfrigoroute France. "La température dirigée est en panne d'harmonisation".FROMAGE (JC)1996
L'harmonisation sociale européenne.BERG (P)1996
Harmoniser sans discriminer. Tour d'horizon économico-réglementaire. Conseiller sécurité, à désigner avant l'an 2000. Certification. Quid, en cas de sous-traitance ? Suite de contrôles. Un transporteur averti en vaut deux.1996




 








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