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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OLa tarification, un instrument économique pour des transports durables.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)		2009
Les États et le carbone.CRIQUI (P); FARACO (B); GRANDJEAN (A)2009
Mosart (MOdélisation et Simulation de l'Accessibilité aux Réseaux et Territoires) : un prototype d'outil d'aide à la décision, individuelle et collective, pour une mobilité durable - Rapport pour le Predit.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); CROZET (Y); MERCIER (A)		2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
La taxe carbone, une fausse bonne idée ?DOBIAS (G)2009
Indexation gazole depuis 2006 : la loi sur le gril de la crise en 2008.COMITE NATIONAL ROUTIER
2008
Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.2008
L'Allemagne augmente la taxe poids lourds dans la douleur.2008




 








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