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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité écologique. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)	2009
		La tarification, un instrument économique pour des transports durables.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)	2009
		Politique climatique. Une nouvelle architecture internationale.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE TIROLE (J)	2009
		Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CROSEMARIE (P)	2009
		Une Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.	NOTRE EUROPE LAURENT (E); LE CACHEUX (J)	2009
		La taxe carbone, une fausse bonne idée ?	DOBIAS (G)	2009
		Les États et le carbone.	CRIQUI (P); FARACO (B); GRANDJEAN (A)	2009
		Indexation gazole depuis 2006 : la loi sur le gril de la crise en 2008.	COMITE NATIONAL ROUTIER	2008
		L'Allemagne augmente la taxe poids lourds dans la douleur.		2008
		Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.		2008

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