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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit de la mer.	PANCRACIO (JP)	2010
		Le nouveau régime de réparation des dommages environnementaux.	ALGE (T); CLEMENT (JN); GARCIA BURGUES (J)	2009
		Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-ils leur gaz à effet de serre grâce au droit "mou" ?	AVIGNON (S)	2009
		L'environnement dans la Constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après.	DIAS VARELLA (M); DIEGUEZ LEUZINGER (M)	2009
		Le droit de l'eau (2008-2009).	AGULLO (JP); DUFAU (R)	2009
		L'Iso 14 001 pour adopter une conduite verte.		2009
		Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?	BADRE (M)	2009
		Le Grenelle de l'environnement : quels impacts pour les entreprises ?	GOSSEMENT (A); MAITRE (MP)	2009
		Dossier. Composer avec l'environnement : un défi institutionnel, économique, social et citoyen. Comprendre les enjeux pour agir et anticiper.		2009
		Loi Grenelle I votée, que devient la haute qualité environnementale ?	MERIEUX (P)	2009

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