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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Gérer la rémunération dans les transports routiers.COUDERT (J); BLATTER (R); DUBOIS (L)2001
Les transporteurs et le contrôle des flux migratoires.LE BOURHIS (K)2001
Le tourisme fluvial.DAMIEN (MM)2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Juridisque transport. Jurisprudence - Cours suprêmes - Cours d'appel - Première instance.LAMY
2001
Loi SRU et les déplacements. Loi 2000 - 1208 du 13-12-2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain et concernant les autorités organisatrices de déplacements régionales, départementales et urbaines.CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
EMANGARD (PH)		2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Eléments d'orientation sur l'assistance aux victimes d'accidents d'aviation et à leurs familles. Circulaire 285-AN/166.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2001
La réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises. Actes de la conférence internationale de Paris. - février 2001.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Etudes de droit maritime à l'aube du XXIème siècle. Mélanges offerts à Pierre Bonnassies.2001




 








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