Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes filières industrielles vertes : une priorité de la mobilisation des pouvoirs publics.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GRIOT (A); LARRIEU (C); LE VERGER (F)		2012
Des aides publiques dommageables à la biodiversité : une conséquence de la priorité accordée à la croissance.CHARBONNEAU (S)2012
OLes aides au logement des ménages modestes.2012
OLa politique d'aide aux biocarburants. Evaluation d'une politique publique.COUR DES COMPTES
2012
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Bruxelles remet le cap sur les aides d'Etat pour les navires "verts".2012
OLes consommateurs sont prêts à payer plus cher les produits fabriqués en France.RECOURS (F)2011
France : croissance austère. Perspectives 2011-2012 pour l'économie française.2011
La nouvelle autoroute de la mer entre la France et l'Espagne. Le soutien de l'Etat indispensable.2011
OLa précarité énergétique dans les logements et les déplacements domicile-travail en Rhône-Alpes.OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES DE LA SAVOIE; DDT Savoie
BOURRAT (M)		2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |