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Sujet : "CHARGES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Hausse record des dépenses de logement en 2006, net ralentissement en 2007.	SESP CHRISTEL (V)	2008
		La fiscalité dans le transport routier de marchandises.		2008
		Contre l'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires, réforme idéologique aux effets incertains.	CAHUC (P); ZYLBERBERG (A)	2007
		Pour l'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires.	BIACABE (JL); PAYET (C)	2007
		Concession aéroportuaire des aéroports appartenant à l'Etat : nouvelles conditions.	CHAPIER-GRANIER (N)	2007
		Investir en Roumanie.	FIOUX (JL)	2007
		La Febreta veut moins de charges sur les heures non productives.		2007
		Rapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.	AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE	2007
		Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).	REGION Pays de la Loire; SNCF	2007
		Solutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?	SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)	2007

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