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Sujet : "CODE DE LA ROUTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code Rousseau de la route 2000.1999
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)		1998
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997
Transports de marchandises en ville. A - SAUVAGE (T). - Les mécanismes de formation des coûts et des prix sur les parties urbaines des chaines logistiques. - 35 p. B - DABLANC (L). - Bibliographie du transport de marchandises en ville. Version finale janv. 1995. - 37 p. C - CETE sud ouest . - Logistique des agglomérations. Trafics générés par La Poste et les hopitaux publics sur l'agglomération bordelaise. - 17-34 p. D - DABLANC (L).- Cadre juridique, institutionnel et réglementaire du transport de marchandises dans la ville. - 87 p. E - CECOD NOUAILLE (S). - Livraisons à domicile. - 134 p. F - SAVY (M), DABLANC (L), MASSE (F). - Le transport de marchandises et la ville : une vision européenne. - 94 p. G - LET. - Enquête quantitative réalisée à Bordeaux. Premiers enseignements. - p. mult. (cf. Cote 19833). H - ACT. - Etude qualitative du programme transport de marchandises dans la ville. - Rapport d'étude. - 131 p., annexes I - SODISYS. - Marchandises en ville. Etude préliminaire de centres logistiques urbains. Arras, Douai, Lille. - n.p., annexes. - août 1996CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SAUVAGE (T); DABLANC (L); NOUAILLE (S)		1996
Les transports routiers en Allemagne. 1994. Tome 1. - 101p. Tome 2. Annexes. VASSY (A), DESCHAMP (C). - Les transports routiers en Allemagne. - oct. 1996. - 95 p., ann., tabl., graph.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; RFA PEE; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
VASSY (A); DESCHAMP (C)		1996
Poids et dimensions des poids lourds. Mosaïques de Codes de la route en Europe !1995
Responsabilité pénale : l'heure de la répression... Nouveau code pénal. Principales innovations. Mise en danger d'autrui. Respecter le code de la route ! Instructions aux Parquets. Complicité pour contravention. Une alternative à la corresponsabilité.1994
La prévention du risque "alcool au volant" dans un pays producteur de vin. 1960-1990. Un bilan multi-critères de sa mise en application.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JAYET (MC)		1994
Poids et dimensions. 44 tonnes sur six essieux, Bruxelles veut définir le camion européen.1994
Contrat de progrès : premières réactions.DOBIAS (G)1993




 








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