Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COUR DES COMPTES"

31 - 40 résultats affichés sur 65

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe au tonnage : les doutes de la Cour.		2007
		Les ports autonomes devant la Cour des comptes.	CHAPON (J)	2006
		La Cour des comptes audit la stratégie portuaire française.	DUJARDIN (B)	2006
		Meilleure maîtrise du budget mais une dette financière accrue. Cours des comptes - Rapport annuel.		2006
		La Cour des comptes prône péages urbains et hausse des taxes sur le gazole.		2006
		La Cour des comptes critique la politique portuaire.		2006
		La Cour des comptes s'interroge sur les performances des places portuaires françaises.		2006
		Politique portuaire : la Cour des comptes appelle à un sursaut de l'Etat.		2006
		Comment fonctionne l'Union européenne ? Petit guide des institutions européennes.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)	2006

31 - 40 résultats affichés sur 65

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |