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Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Instruction sur les conditions techniques d'aménagement des voies rapides urbaines.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Adaptations du comportement aux changements dans le système de transport routier.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1990
Actualités n° 21 et 30 à 51 (1970-1980). Manque les n° 31, 34, 39. Comment évolue l'état mécanique des voitures en circulation. Actualités n° 51 - novembre 1980.
ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE
1980
L'éclairage additionnel des passages pour piétons.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1979
B. La production privée de biens publics industriels et commerciaux.
SAEF; FONDATION DES VILLES
LORRAIN (D); SEJOURNE (D); TANNIOU (F)
1977
L'équipement de la route-Sécurité et confort.
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
1974
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