Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE"
31 - 40 résultats affichés sur 45
1
|
2
|
3
|
4
|
5
Num
Titre
Auteur
Année
Organisation et conception générale de la voirie urbaine.
DANARD (C); ROUSSEAU (G)
1998
Strasbourg, Orléans, Caen : l'enquête publique en question.
1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnement
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Evaluer et décider dans les transports.
PENY (André)
1998
Projets d'infrastructures et débat public. Faut-il un public à l'enquête publique ? Les paradoxes d'une procédure de "démocratie participative".
BLATRIX (C)
1997
Projets d'infrastructures et débat public. L'enquête publique en France : enjeux politiques et attitudes des collectivités territoires.
WARIN (P)
1997
Le TGV Atlantique et les évolutions de la mobilité : entre crise et concurrence.
KLEIN (O)
1997
Sécuriser l'urbanisme. Journée débat 3-12-1996.
ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
LACAZE (JP)
1996
Débat public et infrastructures de transport.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Cellule de prospective et stratégie
DRON (D); REOCREUX (A)
1996
Les études d'impact en matière d'urbanisme.
CHAIB (J)
1996
31 - 40 résultats affichés sur 45
1
|
2
|
3
|
4
|
5
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|