Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE LOCALE"

31 - 40 résultats affichés sur 122

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Finances publiques. Les notices.	CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE ROUX (A)	2006
		La coopération intercommunale en France : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (cahier du Moniteur des TPB).	COUR DES COMPTES	2006
		Les comptes des communes 2004.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public	2006
		Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL VALLETOUX (P)	2006
		L'intercommunalité dans la ligne de mire du gouvernement.		2005
		Les stratégies fiscales des collectivités locales. De la théorie à la réalité.	MADIES (T); PATY (S); ROCABOY (Y)	2005
		Les déterminants politiques des choix fiscaux locaux. Le cas des déplacements en France.	DUBOIS (E); LEPRINCE (M); PATY (S)	2005
		Les finances publiques en Allemagne. Quelles réformes ?	GUIHERY (L); WERNER (J)	2005
		L'intermodalité transfrontalière.		2005
		Quelle réforme de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle ?	GUENGANT (A)	2005

31 - 40 résultats affichés sur 122

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |