Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "IMPOT SUR LE REVENU"

31 - 40 résultats affichés sur 41

1 | 2 | 3 | 4 | 5

	Num	Titre	Auteur	Année
		Etudes de la fiscalité.		1991
		Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.		1990
		Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.	SENAT PONCELET (C); CHINAUD (R)	1990
		L'avenir des déséquilibres macroéconomiques en Europe. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE STRAUSS KAHN (D)	1989
		Surveillance des politiques structurelles. Rapport du comité de politique économique.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1989
		Les impôts et la politique fiscale.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel CONRIE (JP); LEMAIRE (D)	1989
		Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988	ISAIA (H); SPINDLER (J)	1988
		Les ressources des familles de salariés de 1970 à 1976. - oct. 1978. (M67) Transfert des ressources et types de familles. Evolution 1970-1982. - 1987. (M124)	INSEE	1987
		Inventaire des impôts. Edition 1983.	CEE Direction de la fiscalité	1983
		La situation d'un ouvrier moyen en 1980 au regard de l'impôt et des transferts sociaux dans les pays membres de l'OCDE.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1981

31 - 40 résultats affichés sur 41

1 | 2 | 3 | 4 | 5

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |