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"INTERET GENERAL"
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Un nouveau concept de transport, "la ligne de voitures citoyenne".
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
BISSON (F); LUSSAN (B); MASSOT (MH)
2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)
2006
La compétence habitat des intercommunalités : les jeux ambigus du législateur.
BROUANT (JP)
2005
Intercommunalité et intérêt général.
QUERRIEN (A); LASSAVE (P)
2005
Vers un intérêt général transfrontalier ? Projets communs sur la frontière franco-allemande.
HAMMAN (P)
2005
L'intérêt général : de nouvelles exigences. Débat autour d'une autoroute.
NOVARINA (G)
2005
L'apport de l'information géographique à la construction des intercommunalités en France et en Belgique.
PERIBOIS (K); ROCHE (S)
2005
Justice environnementale et intérêt général aux Etats-Unis.
GHORRA GOBIN (C)
2005
Pour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.
SENAT
TASCA (C)
2005
Conférences de citoyens, mode d'emploi. Les enjeux de la démocratie participative.
BOURG (D); BOY (D)
2005
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