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Sujet : "MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
OUne journée d'étude sur "l'expérience du ministère de l'Environnement et du Cadre de vie (1978-1981)".2006
OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)
2005
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
Instituer l'environnement. Vingt cinq ans d'administration de l'environnement.LASCOUMES (P)1999
Dossier décision publique. - Pratique de la concertation. - Infrastructures et débat public. - Processus de médiation. - Contestations du service public.BARRAQUE (B); BOULEAU (N); GALLAND (JP)1997
L'environnement ou l'administration des possibles. La création des Directions régionales de l'environnement.LASCOUMES (P); LE BOURHIS (JP)1997
ODébat public et infrastructures de transport.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Cellule de prospective et stratégie
DRON (D); REOCREUX (A)
1996
La communication environnementale.FRANCISCO (L); VIGNERON (J)1996