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"MINISTERE DE L'EQUIPEMENT"
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Titre
Auteur
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Economie : près d'un emploi sur six lié à l'activité de notre ministère.
2006
Pôles de compétitivité : premiers ajustements.
2006
Ministère de l'Equipement : les DDE à l'heure du transfert des "nationales".
2006
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)
2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)
2006
Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2006
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006
Mission d'audit de modernisation. Rapport sur le réseau scientifique et technique du Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DES MINES
DURAND (Jean); BARATIN (François); GAROT (Jean-Marc)
2006
Bilan social 2006.
DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.
CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)
2006
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