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Sujet : "PARLEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les parlements nationaux dans la constitution européenne.	SENAT HAENEL (H)	2004
		La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE	2004
		L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.	SENAT	2004
		Débat parlementaire sur la politique des transports. Les protagonistes soumis à la douche écossaise et Bruxelles s'en même !		2003
		Politique transports : le Parlement européen "veut aller plus loin".		2003
		Le Parlement européen adopte les mesures favorisant la sécurité des passagers à bord des ferries.		2002
		Intermodal. Le programme Marco Polo pris entre les vents contraires de la Commission de Bruxelles, de la profession fluviale, du Conseil Transport et du Parlement européen.		2002
		Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.	TROSA (S)	2002
		Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)	2002
		Pour une meilleure transposition des directives.	SENAT HAENEL (H)	2002

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