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Sujet : "PLAN CLIMAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.	KELLER (F); ROUSSEL (I)	2011
		Grenelle 2 : décryptage du volet énergie-climat.		2011
		Grenelle 2. Les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie. Modalités d'élaboration		2011
		Plan climat en région. Le Nord-Pas-de-Calais en pionnier.		2011
		Vers des territoires à énergie positive.		2011
		Vers des territoires à basse consommation ?		2011
		Dossier. Vers des territoires à énergie positive : démarches à suivre et à développer.		2011
		Plan climat énergie territorial. Les collectivités face au réchauffement.	LUBAC (JC)	2011
		Dossier Facteur 4.	AUBREE (L); BIBAS (R); BONDUELLE (A)	2011
		La région Midi-Pyrénées est une bonne productrice d'énergie.		2011

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