Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "RECETTES"

31 - 40 résultats affichés sur 313

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Ecotaxe : six sociétés habilitées pour le télépéage.		2013
		Le financement du transport urbain, une équation complexe.		2013
		Dossier. Le stationnement, clé de la mobilité dans les villes.		2013
		Transport public : la baisse tendancielle de la recette par voyage.		2013
		Les principales données du transport régional.		2013
		Modélisation de l'effet d'une taxe sur la construction : le Versement pour Sous-Densité.	AVNER (P); VIGUIE (V); HALLEGATTE (S)	2013
		Les comptes de la route et du ferroviaire selon l'Union routière de France.		2013
		Marché carbone. A quel quota se vouer ? Des incertitudes planent sur le dispositif.		2013
		Les financements innovants de l'efficacité énergétique. Rapport à Philippe Pelletier, avocat, président du Plan Bâtiment durable - Février 2013. Tome 1 - Propositions.- 141 p. Tome 2 - Contributions.- 359 p.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE REINMANN (I); ORTEGA (O); MATAGNE (T)	2013
		Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et des soutiens de l'ADEME.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES	2013

31 - 40 résultats affichés sur 313

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |