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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Environmental funds, public abatement and welfare.	HAIBARA (T)	2009
		Making the polluters pay, in theory and practice.	SINCLAIR (M)	2009
		La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable	2009
		Des sanctions plus dures contre les délits écologiques.		2008
		Le principe "pollueur-payeur" entériné.		2008
		Union européenne. Vers une tarification des "externalités négatives".		2008
		Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets.	LE BOZEC (A)	2008
		Guide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ROY (R)	2007
		Les permis négociables dans le secteur des transports.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES RAUX (Charles)	2007
		La zone à faibles émissions polluantes. Un air plus propre pour le grand Londres.	GRANDE-BRETAGNE Mayor of London	2007

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