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Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Du tout Etat au tout contrat ? (Droit social).RAY (JE)2000
Repenser le territoire. Un dictionnaire critique.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
WACHTER (Serge); THEYS (Jacques); BOURDIN (Alain)		2000
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)		2000
L'application du droit de l'Union européenne en France.SAURON (JL)2000
Politique portuaire commune : le "oui mais" du Parlement européen.1999
OProgress towards sustainable regional development. A review of results from the EU research programme on human dimensions of environmental change.COMMISSION EUROPEENNE
SCHLEICHER TAPPESER (R); STRATI (F)		1999
Mémorandum du gouvernement français sur le Livre vert "ports et infrastructures maritimes".DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL
1998
Le droit communautaire de l'environnement. Mise en oeuvre et perspectives.DUTHEIL DE LA ROCHERE (J)1998
Quel prix pour le transport public en Europe.1997
Principe de subsidiarité et prise en compte de l'environnement dans les projets routiers. Le cas d'une infrastructure routière en France. La liaison Cergy-Roissy. Rapport final. Décembre 1997.UNION EUROPEENNE; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES; UNIVERSITE Paris XII; CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT Laboratoire de recherche
DZIEDZICKI (Jean-Marc); LARRUE (Corinne)		1997




 








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