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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité poids lourds : contenu de la réforme.1998
Fiscalité transport. Chambardement pour 3 taxes !1998
Rationalité économique d'un carburant utilitaire.ZENTELIN (JL)1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)
1997
Taxes à l'essieu, péages, Eurovignette. Menaces de hausse.1996
Réforme de la taxe à l'essieu. Le dossier est prêt.1994
Les prix de l'eurovignette.1994
Taxe à l'essieu. Au royaume d'UBU.1994
Charges à venir. Les hausses qui se profilent.1994
Taxe à l'essieu. Réformer : ça mijote !1994

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