Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES"

31 - 40 résultats affichés sur 51

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Le retrait de la taxe carbone : recul écologique ou nécessité économique ? Le cas des transports routiers de marchandises.	REME HARNAY (P)	2010
		TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.	ASSOCIATION AMORCE	2010
		Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.	SENAT SOULAGE (D)	2010
		Le Gouvernement renonce à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).		2009
		La taxe générale sur les activités polluantes : explication de texte.		2009
		Loi de finances 2010 : la nouvelle épée de Damoclès. La nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGPA) et la réforme de la taxe professionnelle, sont-elles favorables ou non aux entreprises de transport ?		2009
		Transporteurs routiers et chargeurs français font front.		2009
		La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait être insuffisante pour inciter à la valorisation des déchets.	GUICHARDAZ (O)	2009
		Le développement des biocarburants.	JEANROY (A)	2009
		Fiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.		2009

31 - 40 résultats affichés sur 51

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |