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Sujet : "TRAITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Traité établissant une Constitution pour l'Europe.MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
2004
Groupe à haut niveau sur le réseau transeuropéen de transport. Rapport.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		2003
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
OLes fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BONISSOL (C)		2003
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
La prise de décision dans l'Union européenne.BERTRAND (G)2002
Débat : Service public et Europe. Actes du colloque - Centre de conférences internationales, Paris - 6 novembre 2001.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2002
Mondialisation. Une nouvelle interdépendance entre l'économie et le politique ? (Internationale Politik).2001
Finances publiques : la dette publique doit-elle être réduite à zéro ? (Bulletin financier de la BBL).2001




 








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