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Sujet : "UTILITE PUBLIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInfrastructures linéaires et aménagements fonciers.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ARMENGAUD (J); BURDEAU (M); DESBAZEILLE (B)		2003
OUne évaluation à l'épreuve de son utilité sociale. Rapport d'activité 2000-2002.CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION
COUSQUER (Y); TROSA (S); CHANUT (V)		2003
Calcul économique et incertitude socio-politique : une procédure d'évaluation des projets publics.KAST (R); LUCHINI (S)2002
Environnement. Nuisances sonores : une approche favorable aux riverains.2002
Pourquoi et comment mesurer la satisfaction des clients ? L'enquête publique de Zurich.2002
Donges-Est prochainement soumis à l'enquête publique.2002
TGV Rhin-Rhône : une DUP (déclaration d'utilité publique) sinon rien...2002
ODémocratie délibérative et décisions publiques en Europe : le cas des transports publics. Rapport d'étude Juin 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; QAP DECISION; ECONOMIE ET HUMANISME; TRANSPLAN
ASSOULINE (Gérald); BLANCHER (Philippe); WOOD (Chris)		2002
Bilan des PDU de 1996 à 2001. Les PDU de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie à la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2002
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.2002




 








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