Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Europe. Transports : quel bilan pour la France sous la présidence française ?2009
Qualité de l'air : la norme Euro VI en accéléré.2009
OLa responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. Volume 1 - Nouveaux enjeux, nouveaux rôles.- 2009.- 308 p. Volume 2 - Etat des lieux et perspectives d'action publique.- 2008.- 418 p.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME
MAUREL (O)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
OEconomic assessment of post 2012 global climate policies. Analysis of greenhouse gaz emission reduction scenarios with the POLES and GEM-E3 models.COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUTE FOR PROSPECTIVE TECHNOLOGICAL STUDIES
CISCAR (JC); RUSS (P); SAVEYN (B)		2009
OLe transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)		2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
Public-private partnerships. Delivering for the european transport network.COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports
2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |