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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Inégalité environnementales, inégalités de santé.ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
ROUSSEL (I); SALOMEZ (J-L); GHORRA GOBIN (C)		2009
Expertise et gouvernance du changement climatique.COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)2009
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective. La crise de la biodiversité : quelles réponses ?CAMPROUX-DUFFRENE (MP); DUROUSSEAU (M); JAWORSKI (V)2008
La place de la biodiversité dans les évaluations environnementales, l'information du public et la participation.BILLET (P)2008
OSéminaire "Sols et sciences sociales". Dijon, le 27 mai 2008. A - Synthèse.- 40 p. B - Annexes.- 59 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGROSUP Dijon
2008
Le changement climatique dans tous ses états.LA BRANCHE (S); VERGARA (P)2008
OEtude sur le contentieux administratif éolien.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BILLAUT (I); COUDRET (N); DEGRYSE (MC)		2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008




 








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