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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le pavillon : une deuxième tentative vers un registre communautaire ?2000
Gaston Bessay : l'urgence d'une régulation européenne.BESSAY (G)2000
Régulation européenne : état d'urgence.2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Application par les Etats membres de la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route. Rapport de la commission au Parlement européen et au Conseil. COM (2000) 517 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les permis de conduire dans l'Union européenne et dans l'Espace économique européen.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Intégration des marchés des transports terrestres européens. - Processus paneuropéen d'harmonisation des législations. - L'émergence de nouveaux itinéraires de transport entre l'Europe et l'Asie. - Les obstacles au transport international de marchandises. - Partenariat public - privé dans le secteur des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; PLANCO
PLATZ (H)		2000
Le transport routier de marchandises en Europe. A - Analyse et conclusions. - 70 p. B - Faits et commentaires. - 412 p.EUROSTAF
LE GOFF (J); MATTIUZZO (N)		2000
Thèmes prioritaires des politiques publiques. Cahiers 2000CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2000
Quarante sixième rapport annuel 1999. Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1999 .CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000




 








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