Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INTERVENTION DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les ports maritimes et fluviaux : leur place dans l'économie française et leur rôle dans l'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BRUNIER (J)		1993
Les grandes orientations du gouvernement pour le XIème plan (1993-1997).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VIGNAU (JP)		1993
OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
Stratégie de l'Etat en région. Documents approuvés par le CIAT du 10-2-1993.COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1993
Le point sur les travaux de planification régionale. Tome 1 - Régions Alsace à Nord-Pas-de-Calais Tome 2 - Régions Basse-Normandie à La Réunion Documents transmis par les conseils régionaux.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Le transport des produits vivriers en Côte d'Ivoire : enjeux et stratégies pour le développement.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
ECHUI (A)		1993
Le suivi de la charte des services publics.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FAKI (C)		1993
L'aménagement du territoire.MADIOT (Y)1993
L'articulation du foncier et de l'immobilier.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
GRANELLE (JJ); VILMIN (T)		1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |