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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPlan d'action pour la mobilité urbaine. COM (2009) 490 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OApproche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes. Contribution à la décision publique.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
BIELSA (S); CHEVASSUS AU LOUIS (B); MARTIN (G)		2009
Concurrence dans le ferroviaire : quelle régulation ? Actes de la Journée d’étude SNCF et IDEI – 8 juillet 2009.SNCF; INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
LUMBROSO (S)		2009
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OPanorama of energy. Energy statistics to support EU policies and solutions. Edition 2009 papier + cédérom.EUROSTAT
2009
Public-private partnerships. Delivering for the european transport network.COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports
2009
Questions clés pour le transport en Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
SAVY (M)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009




 








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