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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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OPréconisation d'utilisation des sols et qualité des sols en zone urbaine et péri-urbaine. Application du bassin minier de Provence. (Projet UQUALISOL-ZU). (Soil quality assessment for spatial planning in urban and peri-urban areas. The Provence coal field case study). 28 novembre 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ITALIE Université de Turin; UNIVERSITE Aix Marseille; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
ROBERT (Samuel); AJMONE MARSAN (Franco); AMBROSI (Jean-Paul)		2012
Piloter vos marchés publics. Edition 2012/2013.ADJMI (L); ADJMI (N); DAMO (D)2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
OPremiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2012
La réforme des études d'impact opérée par la loi Grenelle II.FACON (MF); SOUM (S)2012
Table ronde énergie. Politique énergétique et développement durable. Quel mix énergétique pour le futur ?2012
La rénovation thermique des bâtiments en France. Enjeux et stratégie.ENERTECH
SIDLER (O)		2012
OTowards efficient use of water resources in Europe.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2012
Affichage CO2 des transports : contexte et méthode de calcul. Fiche n° 8-14.2011
Interview Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) : "La libéralisation du cabotage pourrait menacer la compétitivité du transport routier de marchandises".2011




 








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