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Sujet : "SUBVENTIONS"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
La circulaire "Aubry-Gayssot" pour les personnels roulants.1998
Transport combiné : le rapport Perrod.PERROD (P)1998
Livre vert sur les ports : la question d'un cadre réglementaire pour les redevances fait hésiter Conseil et CES.1998
La Lorraine reprend les transports en main.1998
Trou d'air pour Air France, Paris et Bruxelles.1998
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
1998
Le pacte de stabilité de l'UEM : crédible et efficace. (Politique étrangère).1998
Le tour de France des projets de transport en site propre.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1998
Aides européennes à la construction navale : nouvelles règles.1998
Livre vert sur les ports de mer de l'UE. Politique portuaire : nécessaire, elle doit être élaborée en concertation avec tous les acteurs... et garantir la liberté d'entreprendre.1998

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