Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Environnement : les transports en quête de repères normatifs. Le respect des normes par les compagnies maritimes passe par un règlement européen. Biodiversité et ferroviaire : vers une gestion écologique du réseau.2011
Migrations et déplacements de populations dans un monde à + 4°C.GEMENNE (F)2011
Dossier et demain ? 1960...2060 : quoi de neuf l'Ile-de-France ? Cinquante questions... pour les cinquante ans à venir ?2011
Les titres environnementaux.TREBULLE (FG)2011
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?RONFORT (C)2011
Risques naturels, vulnérabilité, résilience et droit... dans un contexte de développement durable. In Actes des 20èmes journées scientifiques de l'environnement - Environnement entre passé et futur : les risques à l'épreuve des savoirs. Créteil, 10-12 février 2009.SANSEVERINO GODFRIN (V)2011
Les Cahiers du GART. Ouverture à la concurrence du ferroviaire régional. Une réglementation européenne fondée sur le principe de la concurrence régulée. Une régionalisation réussie, un modèle économique inachevé. Une ouverture à la concurrence : quels scénarios possibles en France ?RIES (R)2011
Gaz de schiste : quelles implications pour le droit de l'environnement et du développement durable.DUBREUIL (T)2011
Dossier. Droit et code des transports. Genèse du code des transports.PEYLET (R)2011
La nouvelle approche de la politique européenne environnementale. Pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources et une réglementation intelligente à l'horizon 2020.SCARAMOZZINO (E)2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |