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Sujet : Droit du transport

 
 




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Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Gérer la rémunération dans les transports routiers.COUDERT (J); BLATTER (R); DUBOIS (L)2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Le service public de stationnement. Caractéristiques des conventions d'exploitation.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001
Organisation de l'offre de services des ports atlantiques. Perspectives n° 3 - décembre 2004.INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE MARITIME Saint Nazaire
2001
Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne.LAVIALLE (C)2001
Les transports de déchets.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
KOSCHANY (G); AZKONA (A); DIHLMANN (P)		2001
Mobiscopie. Opinions des français sur les déplacements urbains.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
La sous-traitance routière : actes du colloque du jeudi 13 décembre 2001.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
2001
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs. Transport public routier et urbain.GELBMANN ZIV (B)2001




 








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