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Sujet : ENVIRONNEMENT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Grenelle de l'environnement : la révolution écologique n'a pas eu lieu en France.		2010
		Le bruit, une nuisance pour deux français sur 3.		2010
		Espaces naturels à consommer avec modération. Du constat aux décisions. Un référentiel pour diagnostic. Différents exemples de SCOT.		2010
		Plan climat territorial : les territoires se saisissent du climat.		2010
		Les eco-contributions.	GALLOIS (T)	2010
		Diagnostiquer la performance énergétique.		2010
		Préjudice écologique : comment évaluer son coût économique ?	MABILE (S)	2010
		L'éducation au développement durable au niveau international.	CGDD Délégation au développement durable DENIS LEMPEREUR (J)	2010
		La responsabilité sociale des entreprises (avril 2009 - mai 2010).	GIRARD (J); MORIN (PF)	2010
		La décision "taxe carbone" du Conseil constitutionnel et le principe d'égalité en matière fiscale.		2010

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