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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPromouvoir un développement urbain durable en Europe. Réalisations et opportunités.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OLe transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Politiques agricoles et territoires.AUBERT (F); PIVETEAU (V); SCHMITT (B)2009
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)		2009
Etalement urbain et /ou polycentrisme ?BLOY (D); MIGNOT (D); VANCO (F)2009
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)		2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009
OGetting into the right lane for 2050. A primer for EU debate.PAYS-BAS Netherlands Environmental Assessment Agency; SUEDE Stockholm University Resilience Centre
2009
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009




 








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