Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Climat et risques. Changements d'approches.CNRS
LAMARRE (D)		2008
Cadre d'action de l'OCDE pour des politiques de l'environnement efficaces et efficientes (ENV/EPOC (2008) 7/Final). Réunion du comité des politiques d'environnement (EPOC) au niveau ministériel - Environnement et compétitivité mondiale - 28-29 avril 2008.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2008
Lignes directrices concernant les aides d'Etat à la protection de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Vous avez dit développement durable ?GENDRON (C)2008
Le développement durable.ARNAUD (E); BERGER (A); PERTHUIS (C DE)2008
L'environnement. Discours et pratiques interdisciplinaires.GALOCHET (M); LONGUEPEE (J); MOREL (V)2008
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008
OSéminaire "Sols et sciences sociales". Dijon, le 27 mai 2008. A - Synthèse.- 40 p. B - Annexes.- 59 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGROSUP Dijon
2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |