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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.	BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES	1990
		Techniques logistiques et financières du commerce international.	AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)	1990
		Transports en commun de personnes (B1523). Guide à l'usage des décideurs locaux en matière de sécurité des transports scolaires.	JOURNAL OFFICIEL	1990
		Circulation et sécurité routières. Répertoire de textes réglementaires et techniques. Edition 1990.	SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES	1990
		La France et ses autoroutes.	CONFEDERATION FRANCAISE POUR L'HABITATION L'URBANISME L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL NATIONAL DES ECONOMIES REGIONALES ET DE LA PRODUCTIVITE	1990
		La vente internationale de marchandises. Convention des Nations Unies du 11-4-1980.	AUDIT (B)	1990
		Rapport sur la liaison Rhin-Main-Danube. Perspectives pour la navigation fluviale française. (Affaire n° 88-462).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES MAISTRE (C)	1990
		Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.	BESSAY (G)	1989
		Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.		1989
		Contrats-types : huit au total.		1989

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