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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
OPlace de l'environnement dans le système juridique de l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GABBAY (R)		2005
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
Le développement durable : une perspective pour le XXIème siècle.MARECHAL (JP); QUENAULT (B)2005
OGestion des risques agricoles, découplage des aides, et environnement. Ecotaxes : quelles recettes ? Risque d'éboulement des ruines de Sèchilienne et évaluation des mesures de prévention. Efficacité des périmètres de protection des captages. Taxation de l'aviation. Eau et économie.BUISSON (G); DERONZIER (P); ERHARD-CASSEGRAIN (A)2005
Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2005
OQualité de l'air en France : bilan de 50 ans de surveillance. Consommation et développement durable : scénarios prospectifs et appui aux politiques publiques. Fiscalité environnementale : blocages et améliorations.2004
La France et le développement durable. L'action de la France en faveur du développement durable. Les instruments économiques de protection de l'environnement. L'aménagement du territoire à l'épreuve du développement durable. Les entreprises françaises et le développement durable.AGGERI (F); CAICEDO (E); RIEDINGER (N)2004
La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (JP); DUPREZ (F); DURAND (S)		2004
OPolitiques environnementales et compétitivité.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); MOUGEOT (M)		2004




 








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