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Sujet : TARIFICATION DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Tarifs des infrastructures de transport : retour sur le Livre blanc.1998
Le primat de la régulation par les prix du "marché des déplacements urbains" ou la réflexion tronquée.SALINI (P)1998
L'usage des infrastructures "lourdes" : une tarification juste et efficace.CHAPON (J)1998
Le trafic ferroviaire régional en Allemagne deux ans après la prise en charge par les Lander.1998
Le rôle de la Land Transport Authority dans la construction d'un système de niveau international à Singapour.1998
Péage ferroviaire : Claude Martinand répond à Patrice Salini.MARTINAND (C); SALINI (P)1998
Panorama économique de la tarification du transport public urbain.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
1998
OLes péages d'infrastructures ferroviaires en Europe. - A - Synthèse.- Mars 1999, 35 p. - B - Rapport.- Décembre 1998, 74 p. - C - Options de réglementation et droits d'accès au sillon.- CERNA, Octobre 2000, 97 p.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; ECOLE DES MINES Paris; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARITAUD (Manuel); LEVEQUE (François)		1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
La politique commune des transports. Mobilité durable : perspectives pour l'avenir. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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