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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2009
Etalement urbain et /ou polycentrisme ?BLOY (D); MIGNOT (D); VANCO (F)2009
Du rare à l'infini. Panorama mondial des déchets 2009.VEOLIA; CYCLOPE
CHALMIN (P); GAILLOCHET (C)		2009
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)		2009
OLa libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.SENAT
HAENEL (H)		2009
ORapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT
2009
OLa responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. Volume 1 - Nouveaux enjeux, nouveaux rôles.- 2009.- 308 p. Volume 2 - Etat des lieux et perspectives d'action publique.- 2008.- 418 p.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME
MAUREL (O)		2009
Politiques agricoles et territoires.AUBERT (F); PIVETEAU (V); SCHMITT (B)2009
OAccroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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