Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"CONTRAT"
411 - 420 résultats affichés sur 1395
<
41
|
42
|
43
|
44
|
45
>
Num
Titre
Auteur
Année
Le transport des scolaires : approche technique, organisationnelle et juridique.
DARMON (O)
2005
Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004. Une nouvelle espèce de contrats administratifs.
BRENET (F); MELLERAY (F)
2005
Systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROTHENGATTER (W); IZQUIERDO (R); SELIGMANN (B)
2005
Partenariats public-privé et actions locales.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAUMSTARK (L); DERUY (L); HUGE (A)
2005
La sous-traitance dans la construction - Marchés publics, marchés privés.
BABANDO (JP)
2005
Les contrats de partenariat : principes et méthodes.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Atlas régional des transports Franche-Comté.
DRE Franche-Comté Observatoire régional des transports; SNCF
2005
Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 : fiches d'opérations volet ferroviaire.
DRE Midi-Pyrénées; REGION Midi-Pyrénées
2005
Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés. Rapport public particulier.
COUR DES COMPTES
2005
L'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens.
ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); GISCARD D'ESTAING (L)
2005
411 - 420 résultats affichés sur 1395
<
41
|
42
|
43
|
44
|
45
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|