Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE"

411 - 420 résultats affichés sur 2176

< 41 | 42 | 43 | 44 | 45 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Green drivers of free riders ? An analysis of tax rebates for hybrid vehicles.	CHANDRA (A); GULATI (S); KANDLIKAR (M)	2010
		Transport maritime et réduction des émissions de CO2. Les enjeux de l'introduction d'un instrument de marché.	FRANC (P)	2010
		La Maut fait passer au vert les camions étrangers.		2010
		Débat. Transports durables : vision écologique, vision économique...	BEAUCIRE (F); SAINT PULGENT (N DE)	2010
		Loi Grenelle 2 : un fourre-tout plein de contraintes.		2010
		Berlin change les règles du jeu de la LKW Maut.		2010
		Green taxes : refunding rules and lobbying.	AIDT (TS)	2010
		La taxation des produits importés intensifs en gaz à effet de serre (GES).	DUBILLY (AL); FUENTE SANCHEZ (C DE LA); LESCAL (N)	2010
		De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.	MAGNON (X)	2010
		10 ans de politique des transports, l'oeil des ministres. Bilan et perspectives.	BUSSEREAU (D); CROZET (Y); GAYSSOT (JC)	2010

411 - 420 résultats affichés sur 2176

< 41 | 42 | 43 | 44 | 45 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |