Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Addressing the economics of waste.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004
OBien public global et instruments des politiques nationales unilatérales.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C); GASTALDO (S)		2004
La prise en compte du changement technique endogène affecte-t-elle l'équivalence entre taxes et permis ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SAINT PAUL (G)		2004
L' évolution des taxes et redevances liées à l'environnement depuis 1995.BERGER (A); CAICEDO (E)2003
OEnvironmental taxes and competitiveness : an overview of issues, policy options and research needs. COM/ENV/EPOC/DAFFE/CFA(2001)90/FINAL.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
Modélisation du financement du service public des déchets ménagers.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
GLACHANT (M)		2003
Contributions à l'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RISSER (R)		2003
La fiscalité liée à l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2003
OEcotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BERGER (A); BUREAU (D); CAICEDO (E)		2003
Eco-économie. Une autre croissance est possible, écologique et durable.BROWN (LR)2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |