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Sujet : "PEAGE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le BGL dépose une plainte contre Toll Collect.2005
Nouveau péage en Allemagne. Des failles mais pas de pagaille.2005
TVA sur les péages autoroutiers : le gouvernement blackboulé.2005
Les autoroutes pour l'emploi.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2005
Réforme ferroviaire et tarification de l'usage des infrastructures.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
OLe péage de congestion dans le centre de Londres : un essai d'évaluation.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES
BOCAREJO (JP); PRUD'HOMME (R)		2005
Systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROTHENGATTER (W); IZQUIERDO (R); SELIGMANN (B)		2005
OPEAGE (LE) DE CONGESTION DANS LE CENTRE DE LONDRES : Un essai d'évaluationPROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
PRUD'HOMME (Rémy); BOCAREJO (Juan Pablo)		2005
La tarification des transports : enjeux et défis.QUINET (E); PALMA (A DE)2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005




 








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