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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Bâtir des villes durables. Bonnes pratiques et financements européens.BEAUPUY (JM)2008
Risques environnementaux. Sommes-nous prêts ?INSTITUT NATIONAL DES HAUTES ETUDES DE SECURITE
2008
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
OTIC et développement durable. Rapport CGEDD n° 005815-01 et CGTI n° IV-1.6-2008.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
BOISSON (H); BREUIL (H); BURETTE (D)		2008
OActes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)		2008
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)		2008
Economic appraisal of environmental regulation.LE ROUX (J); SHERPA (T); WILLIAMS (E)2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
OPour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)		2008
Lexique de l'aménagement du territoire européen.ELISSALDE (B); SANTAMARIA (F)2008




 








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