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Sujet : "REFORME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes aéroports français face aux mutations du transport aérien. Rapport public thématique.COUR DES COMPTES
2008
OUne organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions. Rapport au Premier Ministre - Première partie.HAENEL (H)2008
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)		2008
Aménagement du territoire. Changement de temps, changement d'espace. Colloque de Cerisy.UNIVERSITE Caen
ALLEMAND (S); FREMONT (A); HEURGON (E)		2008
La Chine et le monde. Constats et enjeux.MAUREL (C)2008
OPropositions de réforme de la profession de taxi et des autres transports particuliers de personnes de moins de dix places (voitures de petite remise, voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues).MINISTERE DE L'INTERIEUR
CHASSIGNEUX (P)		2008
Rapport annuel 2007 de la Caisse nationale des autoroutes.CAISSE NATIONALE DES AUTOROUTES
2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OEcrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.SENAT
HAENEL (H)		2008
Rapport public annuel. Edition 2008. - Vol 1 - Les observations des juridictions financières.- 702 p. - Vol 2 - Les suites données aux observations des juridictions financières.- 281 p.COUR DES COMPTES
2008




 








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