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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
OGrenelle de la mer. Rapport du groupe 4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BABKINE (M); BESSE (G); DAUBIGNY (J)		2009
Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français.JUEN (P)2009
OProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
OGuide de l'achat public durable. Achat de produits, matériel et prestations de nettoyage.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OLes énergies renouvelables marines. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
LACROIX (D); LAMBLIN (V); PAILLARD (M)		2009
Environmental justice. Law, policy and regulation.RECHTSCHAFFEN (C); GAUNA (E); O'NEILL (CA)2009
OLe principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)		2009




 








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