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Sujet : FINANCEMENT DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Adelac, société concessionnaire de l'A41 Nord entre Villy-le-Pelloux et Saint-Julien en Genevois. Rapport 1er semestre 2007.ADELAC
2007
Annales 2006 - SNCF.SNCF Direction de la stratégie
CAVARROC (N); CROMBE (B); DENIZOT (JL)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
OPlan transport, urbanisme, gaz à effet de serre. Rapport de synthèse du groupe de travail 2 "déplacements courtes distances".CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
CENUT (M); LEBONDIDIER (C); VERDON (B)		2007
Une politique des transports pour soutenir la croissance.OFFICE INTERCONSULAIRE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DU SUD EST
2007
ORapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
OInfrastructures de transports, mobilité et croissance.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BIED CHARRETON (H); BUREAU (D); DIDIER (M)		2007
OCommunication sur une politique portuaire européenne.COMMISSION EUROPEENNE
2007
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007




 








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