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Sujet : FINANCEMENT DU TRANSPORT

 





NumTitreAuteurAnnée
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Annales 2006 - SNCF.SNCF Direction de la stratégie
CAVARROC (N); CROMBE (B); DENIZOT (JL)
2007
OLes mécanismes de financement de la recherche en sécurité routière : quelles améliorations possibles ?ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
BREUILLIN (Fleur)
2007
Adelac, société concessionnaire de l'A41 Nord entre Villy-le-Pelloux et Saint-Julien en Genevois. Rapport 1er semestre 2007.ADELAC
2007
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)
2007
OInfrastructures de transports, mobilité et croissance.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BIED CHARRETON (H); BUREAU (D); DIDIER (M)
2007
OCommunication sur une politique portuaire européenne.COMMISSION EUROPEENNE
2007
ODes réseaux pour la paix et le développement. Extension des grands axes transeuropéens de transport vers les pays et régions voisins. A - Rapport du groupe à haut niveau.- 80 p. B - Lignes directrices concernant les transports en Europe et dans les pays voisins - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen.- 12 p.COMMISSION EUROPEENNE
PALACIO (L DE)
2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007