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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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ORapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT
2009
ORegards croisés sur les politiques publiques.MISSION D'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
2009
OUn avenir durable pour les transports. Vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie. COM (2009) 279 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009
OA european eco-efficient economy. Governing climate, energy and competitiveness. Report for the 2009 swedish presidency of the council of the European Union.STOCKHOLM ENVIRONMENT INSTITUTE
2009
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
ODiverting waste from landfill. Effectiveness of waste-management policies in the European Union.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009
Questions clés pour le transport en Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
SAVY (M)		2009
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)		2009




 








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