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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Contrôle d'accès au centre historique de Rome.KERDANIEL (PL de)2000
Les contrôles en entreprise.2000
Les contrôles sur la route.2000
Sûreté du fret aérien : nouveau dispositif.2000
Jean-Paul Hautier, responsable de la réglementation à la DGL. Des contrôles axés sur la température et la propreté.2000
Evolution des activités régaliennes de la puissance publique : contrôle et régulation. Introduction aux actes de la journée de réflexion du 2 septembre 1999.DEFRANCE (G); LACOSTE (AC)2000
Vers un transport routier de qualité plus sûr et plus concurrentiel dans la Communauté - COM (2000) 364 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2000
La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politiques régaliennes et action publique partenariale.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports; LABORATOIRE RIVES
LANGLET (J)		2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika. Avis adopté par le CES au cours de la séance du 29 mars 2000.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MULLER (M)		2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000




 








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